CONDITIONS GÉNÉRALES

Article 1: Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de régir et dʼorganiser les relations contractuelles entretenues entre les cocontractants, ci-après nommés « adhérents » et AZIBI. Les informations publicitaires nʼengagent pas les parties.

Les conditions générales présentes sont dʼune validité de 6 mois, en date du premier paiement pour les engagés sur 6 mois, en date de la signature pour les non engagés sur 6 mois. Toute évolution de lʼinfrastructure ou du fonctionnement de la salle pourra entraîner un avenant au contrat avec des modifications tarifaires. En signant le contrat dʼadhésion, lʼadhérent déclare donner son accord à lʼadhésion et accepte les conditions générales de vente de AZIBI. Le contrat dʼadhésion fait office de contrat. Lʼadhésion est personnelle et non transférable.

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Article 2: Règlement intérieur et discipline

Lʼadhérent sʼengage par le présent contrat à respecter les dispositions du règlement intérieur dont il reconnaît avoir pris connaissance.

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Il sʼoblige à :

• Ne pas fumer dans lʼenceinte du club et à une distance pouvant nuire aux adhérents en activité physique et/ou enfants.

• Alerter les secours et lʼéquipe encadrante en cas dʼaccident et de manière générale lorsque la situation lʼimpose.

• Adopter un comportement adéquat et empreint de respect et des valeurs sportives partagées par tous les adhérents.

• Respecter les lieux et le matériel.

• Adopter une tenue vestimentaire et sociale appropriée (vêtements secs et propres à chaque nouvelle séance).

• Le torse nu est toléré uniquement pour les personnes majeures pendant les « ACTIVITE » hors travail technique.

 

Si AZIBI est responsable de son matériel, de son entretien et de son maintien en bon état dʼutilisation, chaque adhérent est en revanche responsable de sa remise en place à la fin de chaque séance (nettoyage si nécessaire), afin que les utilisateurs suivants puissent évoluer en sécurité et dans de bonnes conditions.

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Article 3: Horaires

Lʼadhérent déclare avoir pris connaissance des créneaux horaires et des conditions de réservation et sʼengage à les respecter.

Les créneaux horaires sont disponibles sur le site  , www.azibiclub.fr ou sur demande de lʼadhérent au personnel encadrant.

AZIBI se réserve le droit de changer les créneaux horaires et dʼinterrompre ponctuellement lʼactivité.

AZIBI sʼengage à avertir lʼadhérent de tout changement dans les meilleurs délais avant application des nouvelles mesures.

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Article 1: Paiement

Le montant de la cotisation est indiqué dans le contrat dʼadhésion, en fonction de la formule choisie.

Lʼadhérent reconnaît avoir été informé des tarifs préalablement à la signature de son contrat dʼadhésion.

Le paiement des cotisations « au comptant » sʼeffectue par chèque, par carte bancaire ou en espèces.

Le paiement des cotisations mensuelles sʼeffectue par prélèvements bancaires. Dans ce cas, lʼadhérent devra fournir à AZIBI en chèque, carte bancaire ou en espèces, le montant de la première mensualité le jour de son inscription, ainsi quʼun relevé dʼidentité bancaire. Les cotisations suivantes seront prélevées directement sur le compte de lʼadhérent.

Des modifications peuvent intervenir au cours de lʼabonnement de lʼadhérent (changement dʼagence ou de compte bancaire). Lʼadhérent sʼengage alors à remettre un nouveau relevé dʼidentité bancaire à AZIBI, et à signer un nouveau mandat de prélèvement.

 

Lʼadhérent sʼengage à prévenir son club au moins 3 semaines avant la date de prélèvement ou de dépôt de chèque afin que celui-ci puisse être effectué sans difficulté et afin dʼéviter des frais dʼimpayés.

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Article 2: Impayés et incidents de paiement

En cas de titre de paiement émis et non honoré :

En cas de titre de paiement émis et non honoré, lʼadhérent reste redevable à AZIBI du montant dû, auquel sʼajoute une pénalité de 10€ pour couvrir les frais bancaires engendrés.Lʼadhérent dispose dʼun délai de 1 semaine pour sʼacquitter de ce montant, passé ce délai son accès aux services de AZIBI sera automatiquement suspendu jusquʼà régularisation de la situation.

En cas de non régularisation par lʼadhérent, les conditions définies par lʼarticle 8 seront également appliquées.

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En cas dʼincident de paiement par prélèvement :

Les parties sʼaccordent et admettent que les incidents de paiement répétés sont une cause de résiliation unilatérale de la convention à lʼinitiative de AZIBI. En cas de rejet dʼun prélèvement, une nouvelle demande de prélèvement majorée des frais bancaires correspondants 10€ sera présentée sur le compte de lʼadhérent dans les 15 jours suivant lʼincident. En cas de nouveau rejet de ce prélèvement, lʼaccès de lʼadhérent aux services de AZIBI sera automatiquement suspendu.

En cas de non régularisation par lʼadhérent, les conditions définies par lʼarticle 8 seront également appliquées.

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Article 3: Conditions dʼaccès et réservations

Lʼadhérent déclare avoir pris connaissance des conditions dʼaccès au club et de réservation et sʼengage à les respecter.

Les conditions de réservation sont les suivantes :

Lʼadhérent souhaitant sʼinscrire à une séance de ACTIVITE doit se rendre sur le logiciel de réservation ou lʼapplication « BSport ». En cas de dysfonctionnement de ce système de réservation, la réservation pourra être prise par téléphone ou email. Lorsquʼun créneau de réservation est complet, lʼadhérent peut sʼinscrire sur liste dʼattente. Dans ce cas, il sera prévenu par email de tout désistement au plus tard une heure avant le début de la séance.)

 

Lorsquʼun désistement à lieu en sa faveur, lʼadhérent est automatiquement inscrit au créneau choisi.

Par son inscription directe ou la validation de sa place via la liste dʼattente, lʼadhérent sʼengage à se présenter à la séance réservée, sous peine de pénalités exposées à lʼarticle 6 du présent contrat. Il dispose toutefois de la faculté dʼannuler sa réservation dans les conditions fixées par lʼarticle 5 du présent contrat.

Dans lʼhypothèse où lʼadhérent sur liste dʼattente serait prévenu moins dʼune heure avant le début de la séance de la validation de sa place, lʼadhérent ne serait pas susceptible de subir des pénalités en cas dʼannulation.

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Article 4: Modalités dʼannulation

Lʼadhérent sʼengage à annuler sa réservation dans les conditions suivantes :

Après avoir réservé en ligne, lʼadhérent doit procéder à lʼannulation de sa réservation une heure minimum avant le début de la Séance. Dans le cas où lʼadhérent réserverait sa séance moins dʼune heure avant le début de la séance, il nʼa pas la possibilité dʼannuler sans être soumis aux pénalités exposées à lʼarticle 6 de ce présent contrat, sauf en cas dʼinscription automatique suite à une mise sur liste dʼattente.

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Toute annulation doit obligatoirement être réalisée en ligne, via lʼespace membre du logiciel ou de lʼapplication « BSport ». Le seul cas où une autre voie dʼannulation sera tolérée est lʼhypothèse dans laquelle le système de réservation en ligne subirait un dysfonctionnement.Les délais dʼannulation susmentionnés sont susceptibles dʼévolution. Dans ce cas AZIBI sʼengage à communiquer les changements dans un délai raisonnable avant la mise en place des nouvelles modalités.

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Article 5: Pénalités

En cas de non-respect des règles susmentionnées, ou dʼatteinte à lʼintégrité physique ou morale dʼun coach ou dʼun adhérent, AZIBI se réserve le droit dʼexclusion temporaire ou définitive de lʼadhérent, sans possibilité pour ce dernier dʼobtenir un quelconque dédommagement. En cas dʼannulation de lʼadhérent moins dʼune heure avant le début dʼune séance, lʼadhérent sera pénalisé comme suit :

 

Lʼadhérent recevra un avertissement, la séance annulée sera décomptée de son contrat.

Au bout de 3 avertissements, une suspension dʼabonnement de 1 semaine sans remboursement sera appliquée à lʼadhérent fautif.

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Le non-respect des règles par tout adhérent dont lʼattitude ou le comportement présenterait un risque ou un désagrément pour lui-même, le personnel de AZIBI ou les autres adhérents, constitue une cause de résiliation unilatérale et sans préavis du présent contrat par AZIBI. Dans une telle hypothèse de résiliation, lʼadhérent, à qui revient la faute, ne disposera pas de la faculté de demander le remboursement de son abonnement en cours.

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DECHARGE DE RESPONSABILITE

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Article 1: Assurance et responsabilité

AZIBI est assurée pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de ses préposés. Sa responsabilité ne pourra être recherchée en cas dʼaccident résultant de la non-observation des consignes de sécurité ou de lʼutilisation inappropriée des appareils ou des accessoires.

 

Font lʼobjet dʼune assurance personnelle contractée par lʼadhérent et à sa charge :

• les incapacités de toute nature

• la couverture des risques de nature à causer, par leur survenance, tout préjudice personnel, corporel ou patrimonial

• la réparation des dommages imputables à la résiliation des risques inhérents à la pratique sportive demeure à la charge de lʼadhérent

En cas dʼaccident engageant la responsabilité de AZIBI, lʼadhérent est tenu dʼen faire la déclaration aux parties concernées dans un délai de 48h.

AZIBI ne peut –être tenue responsable des objets perdus, volés, détériorés, entreposés dans les casiers, vestiaires, parking et tout autre lieu dʼaccueil.

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Article 2: Acceptation des risques

En signant un contrat dʼadhésion à AZIBI, lʼadhérent accepte les risques inhérents à la pratique dʼune activité sportive. Lʼadhérent atteste sur lʼhonneur sʼêtre assuré, auprès dʼun médecin, de disposer dʼun état de santé physique permettant la pratique sportive à lʼinscription, et sʼengage à renouveler ce contrôle annuellement. Il sʼengage à avertir les membres de AZIBI dans les plus brefs délais de toute nouvelle information liée à son état physique pouvant interférer de quelque manière que ce soit avec la pratique sportive. Les adhérents mineurs sont tenus de respecter les présentes conditions générales de vente, la responsabilité de leurs parents est engagée en cas de litige. Lʼadhérent reconnaît avoir reçu toute information utile à la compréhension de son engagement.

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EXEMPLE CONDITIONS SOUSCRIPTIONS

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Article 1: Modalités dʼinscriptions et tarifs

Pour souscrire un contrat, lʼadhérent doit être âgé de 18 ans minimum. Si lʼadhérent est mineur, un parent doit obligatoirement lʼaccompagner lors de son inscription et signer les présentes conditions générales de vente au sein de lʼétablissement AZIBI. Lors de la conclusion dʼun contrat les parties déterminent dʼun commun accord la formule dʼabonnement de lʼadhérent et lʼindique sur le contrat.

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Article 2: Durée du contrat et résiliation

Lorsque lʼadhérent signe un contrat dʼadhésion, il est conclu pour un nombre de séance et/ou une durée définie(s) en première page dudit contrat dʼadhésion. A lʼéchéance de son contrat dʼadhésion, lʼadhérent dispose de la faculté de changer de formule dʼengagement, selon les tarifs en vigueur au moment de la signature du nouveau contrat. Lorsque lʼadhérent sʼengage pour une durée définie, il est tenu du paiement comptant en cas de choix dʼun contrat avec paiement comptant, ou du paiement mensuel de lʼabonnement jusquʼà lʼissue du contrat en cas de choix dʼun contrat à paiement mensuel.

 

Toutefois, lʼadhérent pourra de manière exceptionnelle mettre fin à son engagement avant le terme échu prévu par la convention. Les seuls motifs de suspension dʼun contrat par un adhérent sont les suivants : maladie chronique, accident entraînant une incapacité à la pratique du ACTIVITEde plus dʼun mois, mutation professionnelle définitive ou déménagement à plus de 100km du club. Dans chaque cas, lʼadhérent devra présenter un justificatif correspondant. Les conditions de suspension du contrat par lʼadhérent sont les suivantes :

• Contrat 3 mois : aucun remboursement ne pourra être effectué.

• Contrat 6 mois, prélèvement mensuel : un mois en cours ne pourra être remboursé, de plus lʼadhérent se devra de verser à AZIBI une compensation de 10€ par mois consommé.

La carte dʼaccès « 10 séances » est valable pour une durée fixée à 6 mois, et nʼest ni échangeable ni remboursable.

La suspension prendra effet le jour où lʼadhérent présentera une lettre de résiliation contre signature, ainsi que le justificatif correspondant à cette résiliation.

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Article 3: Prorogation

La non utilisation de lʼabonnement par lʼadhérent nʼouvre pas de droit à son remboursement.

La survenance dʼun cas de force majeure entraînant pour lʼadhérent lʼimpossibilité dʼutiliser son abonnement nʼest pas de nature à engager la responsabilité de AZIBI, conformément au droit commun.

En cas de fermeture temporaire de AZIBI inférieure à une durée de 10 jours consécutifs et non cumulables, lʼabonnement ne sera pas prorogé. Lʼadhérent reconnaît avoir reçu toute information utile à la compréhension de son engagement.

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